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Informations générales
Propriétaire : Office de Tourisme des Hauts de Flandre
Adresse : 468 route de la Couronne de Bierne
59380 BERGUES
Année de création du site : 2017
Responsable de publication : Virginie NAERT
Ce site a été créé par : Agence Coteo Web
Ce site est maintenu par : Agence Coteo Web
Contenu du site
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A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Office de Tourisme des Hauts de Flandre, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque. La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).
Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
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La reproduction sur support papier
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